Le Centre hospitalier du Belvédère est un établissement public de santé à statut départemental. Il adhère à la Fédération médicale inter hospitalière FMIH) avec le CHU de Rouen.
La direction de l’établissement
La directrice préside le directoire, organe de réflexion et de gestion qui réunit l’équipe de direction et les médecins chefs de service. La politique générale de l’établissement est définie par le projet d’établissement, document quinquennal qui a pour objet l’organisation des services et des moyens en fonction des objectifs d’activité et des normes de sécurité et de qualité, dans le cadre des politiques nationale et régionale de santé publique.
Le Conseil de surveillance
Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Il est composé de membres comprenant :
- des représentants du Conseil général,
- des représentants du personnel (CME, Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et organisations syndicales),
- des représentants des usagers.
Le directoire
Le directoire est une instance qui appuie et conseille la directrice dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants (le président de la commission des sages-femmes et des soins infirmiers en est membre de droit).
Le directoire est doté des attributions suivantes :
- approbation du projet médical, préparée par le président de la CME avec la directrice ;
- préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
- conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Il est présidé par la directrice, tandis que la présidente de la CME en assure la vice-présidence.
La Commission médicale d’établissement (CME)
Elle représente les médecins de l’établissement. Elle est consultée sur toutes les questions soumises au conseil de surveillance. La CME émet également des avis et propositions sur l’orientation et le fonctionnement médical de l’hôpital, le développement d’activités nouvelles, ainsi que sur le recrutement, la formation continue et l’évaluation professionnelle des personnels médicaux.
Le comité social d’établissement (CSE)
Il réunit les représentants des autres personnels. Il est présidé par la directrice. Le CSE est également consulté sur toutes les questions soumises au Conseil de surveillance, ainsi que sur les questions touchant aux conditions collectives de travail et à la formation continue des personnels non médicaux.
La Commission des usagers
La Commission de soins infirmiers, de rééducation et des services médico-techniques
Elle regroupe des cadres de santé, des personnels infirmiers, de rééducation et des services médico-techniques et des aides-soignantes et auxiliaires de puériculture. Elle est consultée sur :
- l’organisation générale des services infirmiers,
- le plan de formation,
- la recherche en soins infirmiers,
- l’évaluation de la qualité des soins,
- le projet d’établissement.
La Commission de formation
Elle est chargée d’étudier les moyens propres à favoriser l’expression des personnels en matière de formation et de participer à l’information de ceux-ci dans le même domaine. Elle étudie également les problèmes spécifiques concernant l’emploi et le travail des jeunes et des handicapés.
La Commission de l’organisation et de la permanence des soins (COPS)
Elle définit l’organisation et le fonctionnement de la permanence des soins par secteur d’activité dans la limite des budgets alloués à ce titre, elle donne un avis sur l’élaboration des tableaux mensuels nominatifs de participation à la permanence entre les médecins.
Le Comité de retour d’expérience (CREX)
Un CREX est une méthode de gestion des risques afin d’assurer la sécurité et la qualité des soins. Issu des systèmes de sécurité de l’aviation civile, le CREX a pour but de gérer les événements indésirables signalés par les professionnels. Ces comités pluri professionnels se réunissent une fois tous les deux ou trois mois pour examiner les signalements, choisir un événement et désigner un « pilote » chargé d’investiguer l’événement.
La Revue de morbidité et de mortalité
Le rôle de la RMM est de tirer profit des événements indésirables médicaux afin d’améliorer la qualité de la prise en charge des patients.
La commission de qualité des soins
La démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins est déployée dans les secteurs d’activité à partir d’une politique définie au niveau de l’établissement, diffusée et connue des professionnels.
Dans l’établissement, cette démarche s’appuie sur la commission qualité des soins pour coordonner l’ensemble de la gestion de qualité et des risques afin de permettre une démarche globale et transversale couvrant l’ensemble de l’activité de l’établissement et l’ensemble des risques
En lien avec les différentes instances et groupes de travail de l’établissement, elle a un rôle de décision, d’information, d’accompagnement, d’encouragement des référents et des pilotes qualité.
- L’Équipe opérationnelle d’hygiène et de la commission de l’antibiothérapie
Elle est chargée d’établir des actions de prévention, de surveillance, de formation, d’information et d’évaluation des infections associées aux soins selon un programme défini annuellement. Elle est composée de professionnels médicaux et paramédicaux compétents. Une commission des antibiotiques chargée d’impulser et de coordonner les actions en matière de bon usage des antibiotiques au sein de l’établissement y est intégrée.
- Le Comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles
Il définit la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, il émet des recommandations en matière de prescription et de bon usage. Il concourt à la prévention des accidents iatrogènes (c’est-à-dire engendré par l’intervention médicale) en contribuant à la sécurité d’utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles. Les activités de pharmacovigilance, matériovigilance sont rattachées au comité du médicament.
- Le Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance (CSTH)
L’hémovigilance est un élément de la sécurité transfusionnelle. Elle comporte pour toute unité préparée d’un produit sanguin labile : le signalement de tout effet inattendu ou indésirable lié ou susceptible d’être lié à l’usage thérapeutique de ce produit ; le recueil, la conservation et l’accessibilité des informations relatives à son prélèvement, à sa préparation, à son utilisation ; l’évaluation et l’exploitation de ces informations en vue de prévenir la survenance de tout effet inattendu ou indésirable résultant de l’utilisation thérapeutique des produits sanguins labiles.
- La Cellule d’identitovigilance
Elle analyse les évènements indésirables déclarés tout au long de la prise en charge du patient et permet de réfléchir sur les actions d’amélioration à mener quant aux risques liés à l’identité des patients.
- Le Comité de lutte contre la douleur (CLUD)
Il a pour mission de mettre en place les outils pour une prise en charge optimale de la douleur, notamment par la formation et l’information auprès des personnels soignants.