Le Centre hospitalier du Belvédère est un établissement public de santé à statut départemental. Il adhère à la Fédération médicale inter hospitalière FMIH) avec le CHU de Rouen.
La direction de l’établissement
La directrice préside le directoire, organe de réflexion et de gestion qui réunit l’équipe de direction et les médecins chefs de service. La politique générale de l’établissement est définie par le projet d’établissement, document quinquennal qui a pour objet l’organisation des services et des moyens en fonction des objectifs d’activité et des normes de sécurité et de qualité, dans le cadre des politiques nationale et régionale de santé publique.
Le Conseil de surveillance
Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Il est composé de membres comprenant :
- des représentants du Conseil général,
- des représentants du personnel (CME, Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et organisations syndicales),
- des représentants des usagers.
Le directoire
Le directoire est une instance qui appuie et conseille la directrice dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants (le président de la commission des sages-femmes et des soins infirmiers en est membre de droit).
Le directoire est doté des attributions suivantes :
- approbation du projet médical, préparée par le président de la CME avec la directrice ;
- préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
- conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Il est présidé par la directrice, tandis que la présidente de la CME en assure la vice-présidence.
La Commission médicale d’établissement (CME)
Elle représente les médecins de l’établissement. Elle est consultée sur toutes les questions soumises au conseil de surveillance. La CME émet également des avis et propositions sur l’orientation et le fonctionnement médical de l’hôpital, le développement d’activités nouvelles, ainsi que sur le recrutement, la formation continue et l’évaluation professionnelle des personnels médicaux.
Le comité social d’établissement (CSE)
Il réunit les représentants des autres personnels. Il est présidé par la directrice. Le CSE est également consulté sur toutes les questions soumises au Conseil de surveillance, ainsi que sur les questions touchant aux conditions collectives de travail et à la formation continue des personnels non médicaux.