Le Centre hospitalier du Belvédère est un établissement public de santé situé sur la commune de Mont-Saint-Aignan.
Il est en direction commune avec le CHU de Rouen depuis le 1er mars 2021 et fait partie du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Cœur de Seine. Une Fédération médicale inter-hospitalière (FMIH) dans le champ de la gynécologie-obstétrique, de la prise en charge des nouveau-nés et de leur suivi est constituée.
La direction de l’établissement
Le conseil de surveillance
Instance décisionnelle composée de 15 membres, le conseil de surveillance a ses missions centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Le directoire
Présidé par la directrice déléguée de l’établissement par délégation de la directrice générale, le directoire a pour mission d’appuyer et de conseiller la directrice dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Le directoire est composé de :
- la directrice déléguée et présidente par délégation du directoire, membre de droit
- la présidente de la CME et vice-présidente du directoire, membres de droit
- la coordonnatrice générale des soins, membre de droit
- 3 membres sur proposition de la présidente de la CME
- 1 membre sur proposition de la présidente de la CSIRMT
- 1 membre sur décision du chef d’établissement
- le médecin du DIM (Département de l’information médicale)
La Commission médicale d’établissement (CME)
Elle représente les médecins de l’établissement. Elle est consultée sur toutes les questions soumises au conseil de surveillance. La CME émet également des avis et propositions sur l’orientation et le fonctionnement médical de l’hôpital, le développement d’activités nouvelles, ainsi que sur le recrutement, la formation continue et l’évaluation professionnelle des personnels médicaux.
Le Comité social d’établissement (CSE)
Il réunit les représentants des autres personnels. Il est présidé par la directrice déléguée. Le CSE est également consulté sur toutes les questions soumises au conseil de surveillance, ainsi que sur les questions touchant aux conditions collectives de travail et à la formation continue des personnels non médicaux.
La formation spécialisée du CSE
Elle a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, la sécurité des agents au travail, la protection de la santé.
Elle est consultée sur les projets d’aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail.
La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)
Présidée par la coordonnatrice générale des soins, elle est désignée par voie d’élection. Son champ de compétence est celui de l’organisation générale des soins et de l’accompagnement du malade dans le cadre du projet de soins, recherche dans le domaine des soins et évaluation.
La commission des usagers
La Commission de l’organisation et de la permanence des soins (COPS)
Elle définit l’organisation et le fonctionnement de la permanence des soins par secteur d’activité dans la limite des budgets alloués à ce titre, elle donne un avis sur l’élaboration des tableaux mensuels nominatifs de participation à la permanence entre les médecins.
Les Revues de morbidité et de mortalité (RMM) et les Comités de retour d’expérience (CREX)
Les RMM et les CREX relèvent d’une approche de gestion des risques a postériori, fondée sur le retour d’expérience dont l’objectif est de gérer la sécurité des patients. Ils s’inscrivent dans une dynamique d’amélioration des pratiques professionnelles et consistent à mettre en place, grâce à une méthode structurée, une démarche collective pour recueillir, analyser et comprendre les évènements indésirables et proposer des actions d’amélioration pour éviter qu’ils ne se reproduisent.
La commission de qualité des soins
La démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins est déployée dans les secteurs d’activité à partir d’une politique définie au niveau de l’établissement, diffusée et connue des professionnels. Dans l’établissement, cette démarche s’appuie sur la Commission de qualité des soins. Son objectif est de mettre en œuvre et coordonner les actions qualité et risques afin de permettre une démarche globale et transversale couvrant l’ensemble de l’activité de l’établissement et l’ensemble des risques.
En lien avec les différentes instances et groupes de travail de l’établissement, elle a un rôle de décision, d’information, d’accompagnement, d’encouragement des référents et des pilotes qualité.
- L’équipe opérationnelle d’hygiène et de la commission de l’antibiothérapie
Elle est chargée d’établir des actions de prévention, de surveillance, de formation, d’information et d’évaluation des infections associées aux soins selon un programme défini annuellement. Elle est composée de professionnels médicaux et paramédicaux compétents. Une commission des antibiotiques chargée d’impulser et de coordonner les actions en matière de bon usage des antibiotiques au sein de l’établissement y est intégrée.
- Le comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles
Il définit la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, il émet des recommandations en matière de prescription et de bon usage. Il concourt à la prévention des accidents iatrogènes (c’est-à-dire engendré par l’intervention médicale) en contribuant à la sécurité d’utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles. Les activités de pharmacovigilance, matériovigilance sont rattachées au comité du médicament.
- Le Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance (CSTH)
Grace à un programme d’action centré sur la sécurité transfusionnelle et l’hémovigilance, le CSTH contribue à l’amélioration de la sécurité des patients transfusés en établissement de santé, et veille à la mise en œuvre des règles d’hémovigilance. Il est l’instance de référence qui permet la surveillance, l’évaluation et la prévention des incidents et des effets indésirables survenant chez les receveurs de produits sanguins labiles. Il joue un rôle important auprès des professionnels de santé concernés par l’acte transfusionnel en termes de formation, de rédaction de protocoles, d’évaluation des pratiques professionnelles.
- La cellule d’identitovigilance
L’identitovigilance est un système de prévention des erreurs, de surveillance et de gestion des risques liés à l’identification des patients. Celui se traduit par la vérification de l’identité du patient à toutes les étapes de sa prise en charge. Son objectif est d’assurer le bon soin, au bon patient, au bon moment.
La cellule d’identitovigilance définit et met en œuvre de la politique d’identification du patient grâce au suivi d’indicateurs, à l’analyse des dysfonctionnements afin de mettre en place des actions d’amélioration des pratiques autour de la formation des professionnels et la rédaction des règles de bonne pratique.
- Le Comité de lutte contre la douleur (CLUD)
Le CLUD anime la politique de lutte et de prévention de la douleur dans l’établissement. Il a pour mission de mettre en place les outils permettant une prise en charge optimale de la douleur, notamment au travers par la formation et l’information des personnels soignants, la rédaction de protocoles, la réalisation d’évaluation des pratiques.