ACCUEIL     PRESENTATION     MATERNITE     CHIRURGIE     GYNECOLOGIE  
Présentation 
EN BREF    ACTIVITES    REPERES INSTITUTIONNELS    DEMARCHE QUALITE  

RESEAUX DE SANTE    HISTORIQUE    LU DANS LA PRESSE  

 
 

LES AUTRES INSTANCES

La Commission des usagers

La commission veille aux droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle est chargée d'assister et d'orienter toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement, et de lui indiquer les voies de conciliation et de recours dont elle dispose. Elle n'est pas saisie en cas de recours gracieux ou juridictionnel.

Elle contribue par ses avis à l'amélioration de la politique d'accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

Elle rend compte de ses analyses et propositions dans un rapport présenté au conseil de surveillance de l’hôpital qui délibère sur les mesures à adopter afin d’améliorer la qualité de l’accueil et de la prise en charge.

Elle peut, si elle le juge utile, rencontrer l’auteur d’une réclamation et entendre toute personne compétente sur les questions à l’ordre du jour.

Elle est composée du directeur, du médiateur médecin, du médiateur non médecin et de deux représentants des usagers, tous astreints au secret professionnel. La liste nominative des membres est disponible au bureau des entrées.

début de page

La Commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

Elle regroupe des cadres de santé, des personnels infirmiers, de rééducation et des services médico-techniques et des aides-soignantes et auxiliaires de puériculture. Elle est consultée sur :

  • l’organisation générale des services infirmiers,

  • le plan de formation,

  • la recherche en soins infirmiers,

  • l’évaluation de la qualité des soins,

  • le projet d’établissement.

début de page

La Commission de formation

Elle est chargée d’étudier les moyens propres à favoriser l’expression des salariés en matière de formation et de participer à l’information de ceux-ci dans le même domaine. Elle étudie également les problèmes spécifiques concernant l’emploi et le travail des jeunes et des handicapés.

début de page

Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Il a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure.

début de page

La Commission de l'organisation et de la permanence des soins (COPS)

Elle définit l'organisation et le fonctionnement de la permanence des soins par secteur d'activité dans la limite des budgets alloués à ce titre, elle donne un avis sur l'élaboration des tableaux mensuels nominatifs de participation à la permanence entre les médecins.

début de page

Le Comité de retour d'expérience (CREX)

Un CREX est une méthode de gestion des risques afin d’assurer la sécurité et la qualité des soins. Issu des systèmes de sécurité de l’aviation civile, le CREX a pour but de gérer les événements indésirables signalés par les professionnels. Ces comités pluri professionnels se réunissent une fois tous les deux ou trois mois pour examiner les signalements, choisir un événement et désigner un « pilote » chargé d’investiguer l’événement.

début de page

La Revue de morbidité et de mortalité

Le rôle de la RMM est de tirer profit des événements indésirables médicaux afin d'améliorer la qualité de la prise en charge des patients.

début de page

 

 

La Commission médicale d’établissement (CME) regroupe 2 sous-commissions :

La sous-commission du Développement professionnel continu (DPC) 

Elle élabore un plan de formation des médecins, un programme d’évaluation des pratiques et en assure le suivi. Elle examine les mesures relatives au respect de l’obligation de formation continue et d’évaluation des médecins.

début de page

La Cellule de gestion de la qualité et des risques

Elle est chargée de coordonner l’ensemble de la démarche qualité et gestion des risques au sein de l’établissement. Elle permet de coordonner les instances de vigilances suivantes :

  • L'Equipe opérationnelle d'hygiène et de la commission de l'antibiothérapie

Elle est chargée d’établir des actions de prévention, de surveillance, de formation, d’information et d’évaluation des infections nosocomiales selon un programme défini annuellement. Elle est composée de professionnels médicaux et paramédicaux compétents. Une commission des antibiotiques chargée d’impulser et de coordonner les actions en matière de bon usage des antibiotiques au sein de l’établissement y est intégrée.

  • Le Comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles

Il définit la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, il émet des recommandations en matière de prescription et de bon usage. Il concourt à la prévention des accidents iatrogènes (c’est-à-dire engendré par l’intervention médicale) en contribuant à la sécurité d’utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles. Les activités de pharmacovigilance, matériovigilance et de réactovigilance sont rattachées au comité du médicament.

  • Le Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance (CSTH)

L'hémovigilance est un élément de la sécurité transfusionnelle. Elle comporte pour toute unité préparée d'un produit sanguin labile : le signalement de tout effet inattendu ou indésirable lié ou susceptible d'être lié à l'usage thérapeutique de ce produit ; le recueil, la conservation et l'accessibilité des informations relatives à son prélèvement, à sa préparation, à son utilisation ; l'évaluation et l'exploitation de ces informations en vue de prévenir la survenance de tout effet inattendu ou indésirable résultant de l'utilisation thérapeutique des produits sanguins labiles.

  • La Cellule d’identitovigilance

Elle analyse les évènements indésirables déclarés tout au long de la prise en charge du patient et permet de réfléchir sur les actions d’amélioration à mener quant aux risques liés à l’identité des patients.

  • Le Comité de lutte contre la douleur (CLUD)

Il a pour mission de mettre en place les outils pour une prise en charge optimale de la douleur, notamment par la formation et l’information auprès des personnels soignants.

 

Les principaux repères institutionnels

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  Mise à jour le 25/04/2017 début de page  
     
    ANNUAIRES         ACCES         QUOI DE NEUF ?         RECHERCHE         CONTACT         QUI SOMMES-NOUS ?         LE NOUVEAU VISAGE DU BELVEDERE