Les autres instances

La Commission des usagers

La Commission de soins infirmiers, de rééducation et des services médico-techniques

Elle regroupe des cadres de santé, des personnels infirmiers, de rééducation et des services médico-techniques et des aides-soignantes et auxiliaires de puériculture. Elle est consultée sur :

  • l’organisation générale des services infirmiers,
  • le plan de formation,
  • la recherche en soins infirmiers,
  • l’évaluation de la qualité des soins,
  • le projet d’établissement.

La Commission de formation

Elle est chargée d’étudier les moyens propres à favoriser l’expression des personnels en matière de formation et de participer à l’information de ceux-ci dans le même domaine. Elle étudie également les problèmes spécifiques concernant l’emploi et le travail des jeunes et des handicapés.

La Commission de l’organisation et de la permanence des soins (COPS)

Elle définit l’organisation et le fonctionnement de la permanence des soins par secteur d’activité dans la limite des budgets alloués à ce titre, elle donne un avis sur l’élaboration des tableaux mensuels nominatifs de participation à la permanence entre les médecins.

Le Comité de retour d’expérience (CREX)

Un CREX est une méthode de gestion des risques afin d’assurer la sécurité et la qualité des soins. Issu des systèmes de sécurité de l’aviation civile, le CREX a pour but de gérer les événements indésirables signalés par les professionnels. Ces comités pluri professionnels se réunissent une fois tous les deux ou trois mois pour examiner les signalements, choisir un événement et désigner un « pilote » chargé d’investiguer l’événement.

La Revue de morbidité et de mortalité

Le rôle de la RMM est de tirer profit des événements indésirables médicaux afin d’améliorer la qualité de la prise en charge des patients.

La commission de qualité des soins

La démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins est déployée dans les secteurs d’activité à partir d’une politique définie au niveau de l’établissement, diffusée et connue des professionnels.

Dans l’établissement, cette démarche s’appuie sur la commission qualité des soins pour coordonner l’ensemble de la gestion de qualité et des risques afin de permettre une démarche globale et transversale couvrant l’ensemble de l’activité de l’établissement et l’ensemble des risques

En lien avec les différentes instances et groupes de travail de l’établissement, elle a un rôle de décision, d’information, d’accompagnement, d’encouragement des référents et des pilotes qualité.

  • L’Équipe opérationnelle d’hygiène et de la commission de l’antibiothérapie

Elle est chargée d’établir des actions de prévention, de surveillance, de formation, d’information et d’évaluation des infections associées aux soins selon un programme défini annuellement. Elle est composée de professionnels médicaux et paramédicaux compétents. Une commission des antibiotiques chargée d’impulser et de coordonner les actions en matière de bon usage des antibiotiques au sein de l’établissement y est intégrée.

  • Le Comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles

Il définit la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, il émet des recommandations en matière de prescription et de bon usage. Il concourt à la prévention des accidents iatrogènes (c’est-à-dire engendré par l’intervention médicale) en contribuant à la sécurité d’utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles. Les activités de pharmacovigilance, matériovigilance sont rattachées au comité du médicament.

  • Le Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance (CSTH)

L’hémovigilance est un élément de la sécurité transfusionnelle. Elle comporte pour toute unité préparée d’un produit sanguin labile : le signalement de tout effet inattendu ou indésirable lié ou susceptible d’être lié à l’usage thérapeutique de ce produit ; le recueil, la conservation et l’accessibilité des informations relatives à son prélèvement, à sa préparation, à son utilisation ; l’évaluation et l’exploitation de ces informations en vue de prévenir la survenance de tout effet inattendu ou indésirable résultant de l’utilisation thérapeutique des produits sanguins labiles.

  • La Cellule d’identitovigilance

Elle analyse les évènements indésirables déclarés tout au long de la prise en charge du patient et permet de réfléchir sur les actions d’amélioration à mener quant aux risques liés à l’identité des patients.

  • Le Comité de lutte contre la douleur (CLUD)

Il a pour mission de mettre en place les outils pour une prise en charge optimale de la douleur, notamment par la formation et l’information auprès des personnels soignants.

Les principaux repères institutionnels